Marque
Le Groupe Edilians dispose de nombreuses marques de commerce pour ses produits et services(« Marque(s) »).  La plupart, sinon la totalité, des noms de produits sont des Marques.  Le Groupe Edilians se réserve tous les droits de propriété sur ses Marques, dont sur le nom et le logo d’EDILIANS/EDILIANSTECH.  En effet, le mot « Edilians/Edilians Tech » et le logo enforme de coquillage sont des exemples de Marques.  Il ne vous est pas possible d’utiliser les Marques sans l’autorisation préalable écrite du Département Marketing d’EDILIANS/EDILIANS TECH et conformément à ses directives. Si une Marque apparaît sur les produits, les emballages ou la documentation commerciale fournis, il ne vous est pas possible de les retirer, masquer ou modifier.
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Utilisation
Il vous est possible d’utiliser nos Marques pour faire référence à nos produits ou services, à condition que ces références soient appropriées et conformes à la Politique.  Toute utilisation non-prévue ou non-autorisée dans le cadre de la Politique doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite du Département marketing d’EDILIANS/EDILIANS TECH. Crédits photos : EDILIANS ; EDILIANS TECH ; Société SOLPLANET

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Lien sur internet de nom de domaine
Vous pouvez créer un lien vers notre Site internet solaire.edilians.com à partir du vôtre à condition d’aviser l’internaute qu’il sera redirigé vers le Site internet d’EDILIANS, à sa page d’accueil, de cette manière : « Cliquez ici pour visiter le site d’Edilians » ; ou encore « En cliquant sur ce lien, vous serez redirigé vers le site internet d’Edilians ».Toute autre mode ou formule de redirection devra faire l’objet d’une autorisation préalable écrite du Département Marketing d’Edilians. Vous ne pouvez pas enregistrer des noms de domaine qui intègrent nos Marques ou noms commerciaux, ni utiliser des sous-domaines pour les intégrer. Cette interdiction comprend les Marques« Edilians et Edilians Tech ».

Attribution du droit de propriété
Si vous utilisez les Marques sur votre site internet ou y faites référence dans vos documents commerciaux imprimés ou dans une publicité portant sur les produits ou services du Groupe Edilians, vous devez insérer un avis dans votre document qui indique au lecteur le titulaire de la marque.  La propriété est généralement attribuée dans l’encart des crédits d’un document imprimé, inséré immédiatement après l’avis de droits d’auteur. Voici un exemple d’attribution conforme : « Airbrane® est une marque de commerce d’Edilians TECH S.A.S. »Il n’est pas nécessaire d’attribuer à EDILIANS TECH la propriété d’une marque si celle-ci est intégrée avec le symbole approprié dans un communiqué de presse.  En effet, toute utilisation autorisée d’une Marque doit être accompagnée du symbole de droit de propriété intellectuelle approprié.  Si vous n’êtes pas certain(e) du symbole à utiliser, veuillez consulter le Département Marketing d’EDILIANS. Par ailleurs, vous ne pouvez pas abréger, raccourcir ou utiliser un «surnom» pour une Marque.

Produits, dénominations sociales, noms commerciaux et slogans
Il ne vous est pas possible d’utiliser, incorporer ou combiner aucune de nos Marques avec vos noms ou marques de produits, dénominations sociales, slogans ou noms commerciaux, ni avec ceux d’un tiers.  Aucune Marque ne peut être utilisée de manière à suggérer qu’elle est la propriété d’un tiers autre qu’EDILIANS TECH.  Les Marques ne doivent pas être utilisées pour suggérer au client qu’EDILIANS TECH commandite ou fabrique le produit d’un tiers, ou qu’un tiers est le commanditaire ou le fabricant d’un produit EDILIANS TECH.  Il ne vous est pas possible d’utiliser nos Marques dans vos slogans, ni adopter ou utiliser nos slogans, en tout ou en partie, comme s’il s’agissait des vôtres.  Vous ne pouvez pas utiliser nos slogans d’une manière qui sème une confusion chez les clients ou les induit en erreur. Vous ne pouvez pas utiliser ou enregistrer (ni en faire la demande) une marque qui est identique à une de nos Marques ou qui présente un risque de confusion avec une Marque.

Produits dérivés et matériel publicitaire
Vous ne pouvez pas utiliser les Marques dans votre matériel promotionnel, et notamment sur les produits dérivés tels que t-shirts, sacs, stylos ou autres articles.  Il convient d’obtenir préalablement l’autorisation écrite du Département Marketing d’EDILIANS avant d’utiliser nos Marques dans un matériel publicitaire ou toute documentation, quel que soit son support.  Vous ne pouvez pas imprimer nos Marques ou nos logos sur vos documents ou vos cartes de visite.

Questions
Pour toute question relative à la présente Politique, veuillez communiquer avec :
Département Marketing, Edilians S.A.S., 65, chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly, FRANCE
Pour toute question légale ou de propriété intellectuelle, veuillez communiquer avec :
Département Légal, Edilians S.A.S., 65, chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly, FRANCE.

Vos droits
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